Mentions légales

Éditeur du site

L'Agence Savoie Mont Blanc 

Association Loi 1901
SIRET 77565332200062

 

A Annecy (siège social)
20 avenue du Parmelan - BP 348 - 74012 Annecy cedex

A Chambéry
Le Galaxy II - 81 rue François Guise - 73025 Chambéry cedex

A Paris
20 rue Croix des Petits Champs - 75001 Paris

 

Co-présidents : Nicolas Rubin et Vincent Rolland

Direction : Michaël Ruysschaert

 

 

Conception et réalisation du site 

Agence Thuria Grand Est

21 Avenue de l'Europe - 67300 Schiltigheim

03 88 12 66 17 

contact@thuria.com

 

Hébergement du site

OVH
https://www.ovh.com

 

Dispositions légales 

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Agence Savoie Mont Blanc. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. 
Droits d'auteurs 
Le présent site Internet constitue une œuvre dont Savoie Mont Blanc est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Savoie Mont Blanc ou de tiers ayant autorisé Savoie Mont Blanc à les utiliser. 
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. 
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. 
Droit des bases de données 
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. 

 

  
Établissements de liens vers le site www.savoie-mont-blanc.com

 
Savoie Mont Blanc autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site https://www.savoie-mont-blanc.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site https://www.savoie-mont-blanc.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://www.savoie-mont-blanc.com/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). 
 
Dans tous les cas d'espèce, l’Agence Savoie Mont Blanc se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies. 

  
Liens vers des sites tiers depuis le site www.savoie-mont-blanc.com 

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Savoie Mont Blanc quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés. 
 

Mise en garde générale 

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. 
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Certains contenus affichés sur nos sites internet sont extraits d’une base de données, appelée Apidae, dont les informations sont partagés entre plusieurs utilisateurs. Les contenus (photos, textes, informations pratiques) de cette base de données sont intégrés par le saisisseur sous sa seule responsabilité. 
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail, à l’adresse webmaster@agencesmb.com

L’éditeur du site se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis.

 

Déclaration d’accessibilité

L’Agence Savoie Mont Blanc s’engage à rendre son site internet savoie-mont-blanc.com accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site hébergé sous le domaine savoie-mont-blanc.com

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Le site internet savoie-mont-blanc.com est en cours de conformité avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).

RÉSULTATS DES TESTS

L’audit de conformité réalisé par la société Access 42 révèle que :

47,14% des critères RGAA sont respectés.

CONTENUS NON ACCESSIBLES

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

  • Toutes les informations provenant du service tiers d’Apidae
  • Le lecteur Youtube
  • Le système de cartographie
  • La home page
ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

Cette déclaration a été établie le 25/02/2022.

Technologies utilisées pour la réalisation du site

  • HTML5
  • CSS
  • JavaScript

Agents utilisateurs, technologies d’assistance et outils utilisés pour vérifier l’accessibilité

Les tests des pages web ont été effectués avec les combinaisons de navigateurs web et lecteurs d’écran suivants :

  • NVDA 2021.3 / Firefox 96
  • JAWS 2021 / Chrome 96
  • VoiceOver (11.6 Big Sur) / Safari 15.5
  • iOS 15.1 / VoiceOver (dernière version) / Safari

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité

  • Page d’accueil
  • Mentions légales
  • Montagne en hiver
  • Stations de sports d’hiver
  • Stations de ski alpin, stations de ski
  • Noël en savoie mont blanc
  • Événements
  • Randonnées
  • Loisirs sportifs
  • Chambres d’hôtes
  • Activités nordiques
  • Produits, savoirs et terroir
  • Que faire ?
  • Duché de Savoie
Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Validité de la déclaration d’accessibilité

La déclaration d’accessibilité est valide à partir de sa date de publication. Elle doit être mise à jour :

  • à la date de modification substantielle ou de refonte du site concerné.
  • 3 ans après la date de publication de la déclaration, ou,
  • 18 mois après la date de publication d’une nouvelle version du référentiel, pour les personnes qui appliquent la méthode technique.